Toute utilisation des sites Internet «easylunettes.com» et de son extension «easylunettes.fr» (ci-après dénommés ensemble le «Site») est soumise aux «Conditions générales d'utilisation du Site».

Toute commande passée sur le Site est soumise aux «Conditions générales de vente».

Toute commande à SmartBuyGlasses délivrée sur la base d'une ordonnance d'un médecin ou d'un ophtalmologiste, sera également soumise aux «Conditions particulières relatives aux produits délivrés sur ordonnance».

Veuillez cliquer sur les liens suivants pour afficher ces conditions générales :

1. CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU SITE

2. CONDITIONS GENERALES DE VENTE

3. CONDITIONS PARTICULIERES RELATIVES AUX VERRES CORRECTEURS, AUX LUNETTES EQUIPEES DE VERRES CORRECTEURS ET AUX LENTILLES DE CONTACT

1. CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU SITE

1.1 Informations sur SmartBuyGlasses

Le présent contrat est conclu entre vous, la personne qui accède au et/ou utilise le Site («Vous») et SmartBuyGlasses Optical Limited (société créée à Hong Kong (Reg. de commerce : 39685936-000, avec siège sis à RM 703 Kowloon Building 555 Nathan Road, Kowloon, Hong Kong et portant l'enseigne www.easylunettes.fr) («SmartBuyGlasses»). Elle est détenue par la société de droit Hongkongais Motion Global Ltd.

Le Site est la propriété de et est exploité par la société SmartBuyGlasses. Votre accès à et/ou utilisation du Site est soumis à Votre acceptation et à Votre respect des présentes conditions générales d'utilisation du Site.

Les présentes conditions générales d'utilisation du Site (ci-après les «Conditions Générales d'Utilisation») s'appliquent à l'ensemble du contenu du Site et précisent les conditions auxquelles vous pourrez utiliser le Site. Merci de les lire attentivement avant d'utiliser le Site. En utilisant le Site Vous devez accepter et vous engager à respecter les Conditions d'Utilisation. Si vous n'acceptez pas les Conditions d'Utilisation, nous vous demandons de quitter immédiatement le Site.

SmartBuyGlasses est en droit d'amender ces Conditions d’Utilisation, toute modification prendra effet au moment de sa publication sur les Sites. Vous êtes par conséquent tenu de consulter les Conditions d'Utilisation ou d'autres textes à teneur juridique à chaque nouvelle visite sur le Site pour prendre connaissance d'éventuels changements.

Nous vous recommandons de lire les Conditions d'Utilisation en même temps que le Règlement sur le Respect de la Vie privée, qui en fait partie intégrante http://www.easylunettes.fr/privacy.

1.2 Utilisation des Sites

SmartBuyGlasses vous autorise à utiliser le Site afin de le parcourir et d'y passer des commandes en ligne.

Vous ne pouvez utiliser le Site que dans le respect des conditions légales et réglementaires en vigueur, à des fins licites et de façon à ne pas enfreindre les droits de tiers, ou à restreindre ou à empêcher l'usage qu'ils ont l'intention d'en faire, ou la satisfaction qu'ils peuvent en retirer.

Il vous est interdit d’utiliser le Site d’une manière qui entraînerait ou serait susceptible d’entraîner une interruption du Site ou de son accès, qui serait susceptible de l’endommager ou lui causer tout préjudice que ce soit.

Vous êtes seuls responsables de l’ensemble des communications et contenus électroniques qui sont envoyés à partir de l’ordinateur que Vous utilisez.

Les conditions de cette autorisation d'accès remplacent entièrement toute condition d'autorisation tacite qui pourrait s'appliquer autrement au Site et SmartBuyGlasses interdit explicitement toute utilisation du Site autre que celle qui est autorisée dans les Conditions d'Utilisation.

1.3 Accès aux Sites

Le Site est destiné aux visiteurs qui souhaitent mieux connaître SmartBuyGlasses et aux consommateurs qui souhaitent commander des produits sur le Site.

SmartBuyGlasses fait ses meilleurs efforts pour que le Site soit accessible de manière ininterrompue et pour que les transmissions soient exemptes d'erreurs. Compte tenu des caractéristiques propres à Internet, SmartBuyGlasses ne peut Vous le garantir.

L'accès aux Sites peut être suspendu ou restreint de manière occasionnelle et sans préavis notamment en cas de défaillance du système, pour des activités de maintenance ou de réparation et pour l’introduction de nouvelles fonctions ou de nouveaux services.

SmartBuyGlasses n'assume aucune responsabilité si le Site sont inaccessibles à quelque moment ou pour quelque durée que ce soit.

1.4 Exactitude du contenu

SmartBuyGlasses fera ses meilleurs efforts pour vérifier et maintenir l'exactitude du contenu des Sites. En cas de différences non substantielles entre les photos de présentation des articles sur le Site, textes et illustrations, et les articles commandés, la responsabilité de SmartBuyGlasses ne sera pas engagée.

SmartBuyGlasses se réserve le droit, à sa seule discrétion, d'apporter des améliorations à, de corriger toute erreur ou omission de n'importe quelle partie du contenu et d'apporter tout autre changement au Site, contenu, outils, produits, services et prix affichés ou décrits sur le Site à tout moment, sans avis.

SmartBuyGlasses n'assume aucune responsabilité ou risque pour l'utilisation que Vous faîtes d'Internet.

1.5 Changements par rapport au Site

SmartBuyGlasses peut mettre fin à, modifier, suspendre ou supprimer à tout moment n'importe quel aspect du Site.

SmartBuyGlasses peut également imposer des limites sur certains services et fonctions et/ou restreindre l'accès à des parties ou à l'ensemble du Site sans avis préalable ni sans endosser de responsabilité.

SmartBuyGlasses se réserve le droit de mettre fin à votre connexion sécurisée et de suspendre votre accès aux zones sécurisées du Site dans le cas où il est constaté que vous avez enfreint les Conditions d'Utilisation.

1.6 Informations que vous soumettez au Site

Toutes les informations que SmartBuyGlasses vous demande de soumettre sur le Site seront traitées conformément au Règlement sur le Respect de la Vie Privée. http://www.easylunettes.fr/privacy

Veuillez noter que SmartBuyGlasses coopère pleinement avec toutes les autorités chargées d'appliquer les lois ou répond favorablement aux injonctions lui demandant ou lui imposant de divulguer des informations (dont les données à caractère personnel) qui ont été obtenues par SmartBuyGlasses par le biais de votre utilisation du Site. Toutes les informations que Vous soumettez au Site, qu'elles soient sollicitées ou non, ne seront pas considérées comme confidentielles.

1.7 Droits de propriété intellectuelle

Tous les contenus qui se trouvent sur droits de propriété intellectuelle figurant dans le Site ou dans son contenu (en ce compris les droits d'auteur et marques enregistrées) («le Contenu») sont la propriété ou licence de SmartBuyGlasses ou sont autrement utilisés par SmartBuyGlasses dans le cadre légal du droit en vigueur.

Il est interdit de reproduire le Contenu à des fins commerciales ou publiques, ou de le rééditer, afficher, diffuser, distribuer ou transmettre, directement par vos soins ou par l'entremise de tiers, sans avoir reçu au préalable l'autorisation expresse par écrit de SmartBuyGlasses.

Rien sur le Site Internet SmartBuyGlasses ne doit être interprété comme vous autorisant ou toute autre personne à un quelconque droit d'utiliser le Contenu sans la permission expresse de SmartBuyGlasses ou du propriétaire des droits de propriété intellectuelle dans ce Contenu, sauf si vous y êtes expressément autorisé conformément aux présentes Conditions d'utilisation.

1.8 Liens vers d'autres sites Internet

Pour votre confort, SmartBuyGlasses peut fournir, sur le Site, des liens vers des sites exploités par d'autres sociétés ainsi qu'un contenu en réseau qui est fourni, téléchargé, publié ou distribué par des utilisateurs et d'autres participants du Site.

Si vous utilisez ces liens, vous quittez le Site. Vous le faites à vos propres risques et il est de votre responsabilité de lire les conditions d'utilisation et de vie privée des sites que Vous visiterez, et de prendre toutes les mesures de protection nécessaires pour vous prémunir contre les virus ou autres éléments de destruction des Sites Internet que Vous visiterez.

Ces liens ne signifient en aucune manière que SmartBuyGlasses approuve ou recommande le contenu des sites Internet vers lesquels ces liens Vous dirigent.

SmartBuyGlasses n’accepte ni ne donne de garantie et décline toute responsabilité sur le contenu des sites Internet gérés par des tiers auquel il peut être accédé depuis le Site.

1.9 Lien vers le Site

Tous les liens vers le Site doivent être préalablement approuvés par écrit par SmartBuyGlasses.

SmartBuyGlasses autorise cependant les liens : (i) qui «dirigent» l'utilisateur directement vers la page d'accueil uniquement et non pas vers les pages accessibles depuis la page d'accueil, (ii) qui lorsqu’ils sont activés par un utilisateur, affichent le plein écran de cette page dans une fenêtre de navigation entièrement utilisable et navigable et non pas dans un «cadre» sur le site lié et (iii) dont l'apparence, la position et d'autres aspects du lien ne créent pas une fausse apparence selon laquelle une société ou ses activités ou produits sont associés à ou parrainés par SmartBuyGlasses et qui ne nuisent pas ou n'altèrent pas l’image associée au nom, aux marques et au fond de commerce de SmartBuyGlasses et/ou de ses sociétés affiliées. SmartBuyGlasses se réserve le droit de révoquer cette autorisation à tout moment.

1.10 Limitation de responsabilité

Ce Site est mis à disposition des internautes sans aucune garantie ou engagement. Dans la limite de la législation applicable, SmartBuyGlasses et les sociétés qui lui sont liées (et notamment ses concédants de licence, fournisseurs de service ou de contenu), ainsi que leurs organes, dirigeants, employés, actionnaires ou agents, excluent toute responsabilité pour tout dommage, de quelque nature que ce soit, direct ou indirect (y compris, entre autres, pour des gains manqués, perte d’activité, le fait que des économies prévues n'ont pu être réalisées ou que des dépenses encourues sont devenues inutiles), découlant de – ou en rapport avec – Votre accès ou Votre utilisation du Site ou du fait que Vous vous soyez référé au Site, que ce dommage soit survenu dans le cadre de l’exécution des Conditions d’Utilisation ou non, selon le cours ordinaire des choses ou non, qu'il ait pu être prévu de manière raisonnable ou non, qu'il ait été causé par une erreur ou omission sur le Site, par toute négligence ou toute action.

SmartBuyGlasses ne prétend pas exclure sa responsabilité en rapport avec les décès ou à lésions corporelles causés par sa négligence, ainsi que tout autre type de responsabilité qui, de par la loi, ne peut être exclue ou limitée.

Même si SmartBuyGlasses met en œuvre des mesures raisonnables pour exclure tout virus ou autres codes informatiques malicieux du Site, elle n'accepte aucune obligation, ne donne aucune garantie et décline toute responsabilité concernant des virus ou autres codes informatiques. Vous êtes tenu de prendre toutes les mesures de précaution nécessaires avant d'utiliser ce Site ou d'opérer des téléchargements depuis ce Site, notamment en installant un dispositif anti-virus et un firewall sur votre équipement.

Aucune des dispositions figurant dans ce paragraphe "Limitation de responsabilité" ne s'applique à la responsabilité de SmartBuyGlasses pour des produits achetés au moyen de ce Site, cette responsabilité étant soumise aux conditions générales de vente ci-dessous.

1.11 Droit applicable et choix de la juridiction

Sauf dispositions impératives contraires, les présentes Conditions d'Utilisation sont soumises au droit de Hong-Kong.

Tout différend entre Vous et SmartBuyGlasses relatives à l'interprétation et/ou à l'exécution des présentes Conditions d'Utilisation sera porté devant les tribunaux français.

Cet accord ce fait entre vous, la personne accédant et/ou utilisant le site easylunettes ("Vous") et SmartBuyGlasses Optical Limited.

1.12 Généralités

Le Contrat est rédigé en langue française.

Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions d'Utilisation étaient tenues pour non applicables, non valides ou déclarées telles en application d'un texte légal ou à la suite d'une décision judiciaire définitive, les autres stipulations garderaient toute leur force et leur portée.

Le fait, pour SmartBuyGlasses de ne pas se prévaloir d’un de vos manquements, à l'une quelconque des obligations visées aux présentes Conditions d'Utilisation, ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.

2. CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1. Dispositions générales

Les présentes conditions générales de vente (ci-après les «CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE») s'appliquent aux commandes passées par toute personne (ci-après le ou les «Clients») sur les Sites de SmartBuyGlasses (société créée à Hong Kong (Reg. de commerce : 39685936-000, avec siège sis à RM 703 Kowloon Building 555 Nathan Road, Kowloon, Hong Kong et portant l'enseigne www.easylunettes.fr) («SmartBuyGlasses »). Elle est détenue par la société de droit Hongkongais Motion Global Ltd.

En passant une commande sur le Site, le Client déclare avoir pris connaissance des Conditions Générales de Vente et avoir accepté les droits et obligations y afférents.

Les questions et/ou réclamations relatives aux lunettes de soleil, montures, verres correcteurs ou non, lunettes équipées de verres correcteurs ou non, lentilles de contact, masques de ski et de sport, à la vente sur les Sites (ci-après les «Produits») ainsi qu'aux modalités de leur commande peuvent être adressées par email au Service consommateurs à l'adresse suivante info@easylunettes.fr ou par téléphone au 0800 910 997 (appel gratuit).

Les Conditions Générales de Vente peuvent faire l’objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur les Sites à la date de passation de la Commande.

Le Client n’est pas autorisé à céder, sous-traiter, donner en licence ou encore transférer, en partie ou dans leur intégralité, ses droits ou obligations dans le cadre des présentes Conditions Générales de Vente.

Les présentes Conditions Générales de Vente sont complétées des «Conditions particulières relatives aux produits délivrés sur ordonnance» si la commande inclut des produits délivrés sur la base d'une ordonnance d'un médecin ou d'un ophtalmologiste.

Les présentes Conditions Générales de Vente et toute commande acceptée par SmartBuyGlasses constituent le contrat intégral conclu entre les Parties et prévalent sur n'importe quel autre document. Aucun des représentants, agents ou vendeurs de SmartBuyGlasses ne disposent de l'autorité pour modifier, amender ou renoncer aux présentes Conditions Générales de Vente au nom de SmartBuyGlasses et aucune modification, amendement ou renonciation aux présentes Conditions Générales de Vente par ces personnes n'aura d'effet sauf en cas d'accord formel conclu par écrit entre le Client et un représentant autorisé de SmartBuyGlasses.

Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales de Vente étaient tenues pour non applicables, non valides ou déclarées telles en application d'un texte légal ou à la suite d'une décision judiciaire définitive, les autres stipulations garderaient toute leur force et leur portée.

Le fait, pour SmartBuyGlasses de ne pas se prévaloir d’un de vos manquements, à l'une quelconque des obligations visées aux présentes Conditions Générales de Vente, ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.

Les réclamations survenant dans le cadre des Conditions Générales de Vente doivent être adressées par écrit à l’adresse suivante info@easylunettes.fr, ou bien via télécopie adressée au 1-(347)-438-2913 à SmartBuyGlasses. Dans le cas de réclamation/question nécessitant un retour d’information au Client, elles doivent être adressées par envoi postal prépayé, télécopie ou email à l'adresse ou à une autre adresse de contact mentionnée dans la commande du Client. Tout retour sur réclamation ou document est supposé avoir été reçu par le Client, dans le cas d'un envoi postal, dans les deux jours qui suivent cet envoi et, en cas d'envoi par télécopie ou par courriel, au moment de la transmission, pour autant qu'aucun échec de transmission ne parvienne.

2. Obligation du Client

En soumettant sa commande, le Client garantit SmartBuyGlasses et s'engage à :

• Etre âgé d'au moins 18 ans et à ne pas commander au nom d'une autre personne

• Fournir toutes les coordonnées demandées par SmartBuyGlasses en vue de la livraison des Produits

• Etre le détenteur autorisé de toute carte de crédit/débit qu'il utilisera pour le paiement de sa Commande et que cette carte donne accès à des fonds suffisants pour couvrir le montant de la Commande.

3. Commandes des Produits

Les commandes sont passées exclusivement sur le Site. Le Client doit remplir le formulaire de commande en communiquant son nom, prénom, adresse postale, adresse email et son numéro de téléphone. Après vérification des informations relatives à l’adresse de facturation et adresse de livraison, le Client choisi son mode de paiement, par carte de crédit ou bien via le portail de paiement PayPal. Le Client est ensuite invité à valider sa commande (récapitulatif) et à procéder à son paiement via le mode précédemment sélectionné. Une fois la transaction opérée, le Client se verra redirigé vers notre page de remerciement.

Dès que le Client a finalisé sa commande, SmartBuyGlasses remet au Client un devis sous la forme d’un e-mail récapitulant les informations essentielles de sa commande, envoyé à l’adresse email indiquée dans le formulaire de commande. La Commande est passée sous réserve de la disponibilité des Produits. En cas d’indisponibilité, SmartBuyGlasses en informera le Client conformément à l’Article 6 ci-dessous.

Le Client dispose de la faculté de modifier sa commande dans les 24 heures qui suivent l’enregistrement de sa Commande en contactant simplement le service client par email info@easylunettes.fr ou téléphone 0800 910 997 (appel gratuit) et en l’informant des modifications souhaitées. Tout changement apporté à une Commande après ce délai sera rejeté par SmartBuyGlasses.

Le compte bancaire du Client ne sera débité qu’après validation de la Commande par SmartBuyGlasses.

4. Droit de rétractation

Conformément aux dispositions de l’article L.121-20 du Code de la consommation, le Client dispose d’un droit de rétractation de sept (7) jours à compter du jour de la réception des Produits, sans indication de motifs et sans pénalités.

Toutefois et conformément aux dispositions de l’article L.121-20-2 du Code de la consommation, les produits fabriqués et personnalisés selon les spécifications du consommateur ne sont pas soumis au droit de rétractation de sept (7) jours.

Le Client doit retourner le Produit dans un état neuf et dans leur emballage d’origine, sans que les étiquettes et autocollants aient été retirés à l’adresse suivante SmartBuyGlasses, Aramex, Fasanenweg 7d, 65451 Kelsterbach, Allemagne - ainsi qu’en informer le Service Client à l’adresse info@easylunettes.fr .

Si les Produits sont des lentilles de contact, l’emballage doit être intact et non ouvert.

Les Produits retournés ne seront pas remboursés s’ils ne sont pas dans l’état d’origine tel que le Client les a reçus.

Tout Produit endommagé ne sera pas repris.

Le Client sera remboursé de la totalité des sommes versées dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente (30) jours suivant la date à laquelle il aura exercé son droit de rétractation en créditant la carte bancaire utilisée lors du paiement en ligne de la commande.

Les frais de retour et risques de transport sont à la charge exclusive du Client.

5. Prix

Les prix affichés sur les Sites sont exprimés en Euros toutes taxes comprises, hors participation aux frais de port et frais de traitement de la commande. Le montant des frais de port et des frais de traitement de la commande sera indiqué au Client au moment de son achat.

Les Produits sont facturés sur la base des prix en vigueur au jour de la Commande.

SmartBuyGlasses fait tout son possible pour garantir l'exactitude des prix et des informations présentes sur le Site. Si le prix d'un article est erroné, le Client dispose de la possibilité de passer la commande au prix correctement établi ou d'annuler sa commande et bénéficier du remboursement des Produits dans un délai maximum de trente (30) jours.

6. Disponibilité des Produits

SmartBuyGlasses entreprend tous les efforts raisonnables pour répondre aux exigences que le Client a spécifiées dans sa commande, toutefois SmartBuyGlasses ne peut garantir la disponibilité des Produits.

Dans le cas où les Produits commandés ne sont pas disponibles dans les délais de livraison indiqués lors de la commande, SmartBuyGlasses en informera le Client par email lors du traitement de sa commande. Le Client disposera alors de la faculté de conserver ou d’annuler sa commande.

Si les Produits commandés s’avèrent totalement indisponibles, SmartBuyGlasses proposera au Client un article d'une qualité et de prix équivalent à celui commandé. Le Client disposera de la faculté d'accepter cet article ou d'annuler sa commande.

En cas d’annulation de sa commande pour l’une des raisons exposées ci-dessus, le Client sera remboursé dans un délai maximum de trente (30) jours.

SmartBuyGlasses fera ses meilleurs efforts pour que les Produits fournis répondent aux descriptions du Site ou de notre catalogue actuel de commandes par courrier. En cas de différences non substantielles entre les photos de présentation des articles sur les Sites, textes et illustrations, et les articles commandés, la responsabilité de SmartBuyGlasses ne sera pas engagée.

7. Droits de douane

SmartBuyGlasses est immatriculée à Hong Kong et dispose de plusieurs centres logistiques à travers le monde, notamment à Hong Kong, en Allemagne et aux Etats Unis. Les Commandes passées sur le Site sont donc soumises à des taxes éventuelles et à des droits de douanes qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douanes et ces taxes éventuels liés à la livraison d’un Produit sont prépayés par SmartBuyGlasses pour toutes les commandes. En collaboration avec la société de logistique Aramex, SmartBuyGlasses assure ainsi au Client qu’aucune charge de douane ou de taxe additionnelle ne lui sera facturée.

8. Livraison et Transport

La livraison des Produits est réputée effectuée au moment où les Produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le Client sur sa commande. En cas d'erreurs dans le libellé des coordonnées du Client, SmartBuyGlasses ne pourra être tenu pour responsable de l'impossibilité de livrer les Produits au destinataire. Dans une telle hypothèse, le réacheminement du colis à une nouvelle adresse de livraison sera facturé au Client.
http://www.easylunettes.fr/fast-shipping

Les produits voyagent aux risques et périls du Client.

9. Garanties

9.1 Garantie 100% Satisfaction

Les droits dont le Client bénéficie dans le cadre de cet article s'ajoutent, sans toutefois les remplacer, aux droits dont il pourrait bénéficier en tant que consommateur dans le cadre des lois en vigueur, en ce inclut la législation en matière de protection du consommateur.

SmartBuyGlasses offre au Client la possibilité de retourner les Produits dans un délai de cent (100) jours suivant la réception de ceux-ci pour échange si le Client n’est pas satisfait sans avoir besoin de fournir un motif. Le Client peut également choisir de se faire rembourser intégralement le Produit pendant ce délai de cent (100) jours.

Le Client doit impérativement informé le Service Client de sa volonté de retourner le produit par email à l’adresse info@easylunettes.fr. En tout état de cause, les Produits doivent être retournés à l’adresse suivante SmartBuyGlasses, Aramex, Fasanenweg 7d, 65451 Kelsterbach, Allemagne, dans un état neuf et dans leur emballage d’origine, sans que les étiquettes et les autocollants aient été retirés. Si les Produits sont des lentilles de contact, l'emballage doit être intact et non ouvert.

Les Produits retournés ne seront pas remboursés s’ils ne sont pas dans l’état d’origine tel que le Client les a reçus.

Les Produits doivent être retournés dans un colis approprié à leur nature. SmartBuyGlasses n’acceptera pas le retour des Produits endommagés.

Le Client sera remboursé de la totalité des sommes versées dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente (30) jours suivant la date à laquelle il aura retourné les Produits en créditant la carte bancaire utilisée lors du paiement en ligne de la Commande.

Les frais de retour et risques de transport sont à la charge exclusive du Client.

Conformément à l’article L.121-20-2 du Code de la consommation, les verres correcteurs ne seront pas remboursés et les lunettes équipées de verres correcteurs ne seront remboursées qu'à hauteur des montures.

9.2. Garantie 24 mois

Les droits dont le Client bénéficie dans le cadre de cet article s'ajoutent, sans toutefois les remplacer, aux droits dont il pourrait bénéficier en tant que consommateur dans le cadre des lois en vigueur, en ce inclut la législation en matière de protection du consommateur.

SmartBuyGlasses offre au Client une garantie de vingt-quatre (24) mois sur tous les défauts de fabrication des lunettes et verres correcteurs à compter de la réception de la livraison des Produits commandés. Les défauts de fabrication garantis se définissent comme les anomalies rencontrées au cours du processus de fabrication, ou une fabrication non conforme aux standards du fabricant (ci-après " Défaut de Fabrication").

Lorsque le Client découvre un Défaut de Fabrication dans les vingt-quatre (24) mois suivant la livraison des Produits, le Client doit immédiatement en informer SmartBuyGlasses, en adressant un email à l’adresse suivante info@easylunettes.fr ou une télécopie au numéro suivant 1-(347)-438-2913 et en signalant le Défaut de Fabrication à SmartBuyGlasses.

Selon le Défaut de Fabrication, SmartBuyGlasses répare ou remplace ces Produits et remboursera les frais postaux, frais d'emballage et frais de livraison raisonnablement occasionnés pour la réparation ou le remplacement par SmarBuyGlasses de tout Produit comportant un Défaut de Fabrication. Pour obtenir ce remboursement, le Client doit envoyer un email à cet effet à l’adresse suivante info@easylunettes.fr.

Cependant, SmartBuyGlasses s'abstient de réparer ou de remplacer les Produits si (i) le Client n’a pas renvoyé les Produits défectueux ou (ii) si le défaut a été causé par une utilisation inappropriée ou par un mauvais traitement des Produits. Dans ce cas, le Produit sera alors retourné au Client aux frais du Client et SmartBuyGlasses s'abstiendra de rembourser les frais postaux, frais d'emballage et frais de livraison occasionnés pour l'envoi des Produits à SmartBuyGlasses.

Les dommages causés par l'usage quotidien de la monture et des verres ne sont pas couverts par la garantie.

SmartBuyGlasses souhaite établir un rapport de confiance avec sa clientèle et se réserve l’approbation de ces retours et échange sous conditions.

9.3 Garantie 3 mois

Les droits dont le Client bénéficie dans le cadre de cet article s'ajoutent, sans toutefois les remplacer, aux droits dont il pourrait bénéficier en tant que consommateur dans le cadre des lois en vigueur, en ce inclut la législation en matière de protection du consommateur.

SmartBuyGlasses offre au Client une garantie de trois (3) mois sur tous les Défaut de Fabrication des lentilles de contact à compter de la réception de la livraison des Produits commandés.

Lorsque le Client découvre un Défaut de Fabrication dans les trois (3) mois suivant la livraison des Produits, le Client doit immédiatement en informer SmartBuyGlasses, en adressant un email à l’adresse suivante info@easylunettes.fr ou une télécopie au numéro suivant 1-(347)-438-2913 et en signalant le Défaut de Fabrication à SmartBuyGlasses.

Selon le Défaut de Fabrication, SmartBuyGlasses répare ou remplace ces Produits et remboursera les frais postaux, frais d'emballage et frais de livraison raisonnablement occasionnés pour la réparation ou le remplacement par SmarBuyGlasses de tout Produit comportant un Défaut de Fabrication. Pour obtenir ce remboursement, le Client doit envoyer un email à cet effet à l’adresse suivante info@easylunettes.fr.

Cependant, SmartBuyGlasses s'abstient de réparer ou de remplacer les Produits si (i) le Client n’a pas renvoyé les Produits défectueux ou (ii) si le défaut a été causé par une utilisation inappropriée ou par un mauvais traitement des Produits. Dans ce cas, le Produit sera alors retourné au Client aux frais du Client et SmartBuyGlasses s'abstiendra de rembourser les frais postaux, frais d'emballage et frais de livraison occasionnés pour l'envoi des Produits à SmartBuyGlasses.

Les dommages causés par l'usage quotidien de la monture et des verres ne sont pas couverts par la garantie.

SmartBuyGlasses souhaite établir un rapport de confiance avec sa clientèle et se réserve l’approbation de ces retours et échange sous conditions.

9.4. Défaut de conformité lors de la délivrance

Les droits dont le Client bénéficie dans le cadre de cet article s'ajoutent, sans toutefois les remplacer, aux droits dont il pourrait bénéficier en tant que consommateur dans le cadre des lois en vigueur, en ce inclut la législation en matière de protection du consommateur.

Il appartient au Client de vérifier soigneusement les Produits à leur réception. Toute anomalie lors de la livraison et/ou lorsque les Produits ne sont pas conformes à la commande ou semblent endommagés, le Client ne doit pas utiliser les Produits ou les articles les accompagnant, et contacter SmartBuyGlasses par email à l’adresse suivante info@easylunettes.fr en l’informant du problème dans un délai de cinq (5) jours à compter de la réception des Produits. Si les Produits ne correspondent pas à la commande, ou sont endommagés ou manquant, ils seront considérés comme «Défectueux à la Livraison».

Lorsque des défauts apparaissent durant l’utilisation des Produits, le Client doit immédiatement en informer SmartBuyGlasses et au plus tard dans un délai de quatorze (14) jours suivant la livraison, en envoyant un email à l’adresse suivante info@easylunettes.fr, les Produits seront considérées comme «Défectueux à la Livraison».

Si les Produits sont «Défectueux à la Livraison», SmartBuyGlasses procède à leur réparation, à leur remplacement, ou au remboursement du prix que le Client a payé pour ces Produits. A cet égard, le Client doit renvoyer les Produits à SmartBuyGlasses, en ce inclus l'ensemble des articles et l'emballage qui les accompagnent.

SmartBuyGlasses remboursera les frais postaux, frais d'emballage et frais de livraison raisonnablement occasionnés pour la réparation ou le remplacement par SmarBuyGlasses de tout Produit «Défectueux à la livraison». Pour obtenir ce remboursement, le Client doit envoyer un email à cet effet à l’adresse suivante info@easylunettes.fr.

9.5 Garantie légale de conformité des Produits (extraits du Code de la consommation)

Indépendamment des garanties contractuelles consenties au Client, SmartBuyGlasses reste tenu des défauts de conformité des Produits et des vices rédhibitoires dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1649 du Code civil.

Article L.211-4 : «Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.

Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité».

Article L.211-5 : «Pour être conforme au contrat, le bien doit :
1. Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
- correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle
- présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage
2. Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté».

Article L.211-12 : «L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien».

Article 1641 du Code civil : «Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus».

Article 1648 (1er alinéa) : «L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice».

10. Responsabilité

La responsabilité de SmartBuyGlasses ne pourra être engagée en cas de retard dû à une rupture de stock chez ses fournisseurs.

SmartBuyGlasses s’engage à assurer les prestations objets des présentes Conditions Générales de Vente. En aucun cas, SmartBuyGlasses n’encourt de responsabilité à l’égard des professionnels pour toute perte de contrat, pertes commerciales, pertes de revenus ou de rentrées, pertes de bénéfices, manque à gagner, ou tout autre dommage indirect ou qui n’était pas prévisible au moment de l’utilisation des Sites ou de la conclusion du contrat de vente.

SmartBuyGlasses décline toute responsabilité à l’égard du Client pour toute perte ou dommage résultant d'informations que le Client a fournies et qui sont inexactes, fausses ou mensongères ou qui résultent encore d'un non-respect de la part du Client des Conditions Générales de Vente.

11. Force Majeure

SmartBuyGlasses décline toute responsabilité pour tout manquement aux présentes Conditions Générales de Vente dû à un acte ou événement dépassant le cadre de son contrôle, et notamment, mais non exclusivement, les catastrophes naturelles, les calamités, les émeutes, les conflits sociaux, les grèves, les pénuries d'approvisionnement, les lock-outs, les guerres, les maladies ou incendies.

12. Droit applicable - Litige

Les Conditions Générales de Vente et toute commande sont régies par les lois de Hong Kong sans préjudice des dispositions impératives applicables.

Tout différend entre le Client et SmartBuyGlasses relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes Conditions Générales de Vente sera porté devant les tribunaux français.

3. CONDITIONS PARTICULIERES RELATIVES AUX PRODUITS DELIVRES SUR ORDONNANCE
1 Dispositions générales

Les présentes conditions particulières (ci-après les «Conditions Particulières») sont intégrées aux Conditions Générales de Vente dans le cadre de toute commande de Produits délivrés sur la base d’une ordonnance d'un médecin ou d'un ophtalmologiste (ci-après les «Commandes sur Ordonnance»).Toute référence faite aux médecins et ophtalmologistes s'entend de médecins et ophtalmologistes agréés et qualifiés en France.

En passant une Commande sur Ordonnance, le Client déclare avoir pris connaissances des Conditions Particulières et avoir accepté les droits et obligations y afférents. Le Client qui n’aurait pas accepté les Conditions Particulières ne pourra passer une Commande sur Ordonnance.

Tout terme utilisé, mais non défini dans les présentes Conditions Particulières, a le sens qui lui est donné dans les Conditions Générales de Vente.

2. Engagement du Client

En passant une Commande sur Ordonnance, le Client garantit et s’engage:

- si la prescription médicale est relative à une personne âgée de moins de 16 ans, à être en possession d'une ordonnance pour les verres correcteurs ou pour les lunettes équipées de verres correcteurs commandés et qu’une telle prescription a été délivré au cours des douze derniers mois à la personne âgée de moins de 16 ans. Dans ce cas, la prescription médicale devra être adressée à SmartBuyGlasses au moment de la Commande sur Ordonnance selon les modalités suivantes

- s'il souhaite être remboursé, à être en possession d’une ordonnance pour les verres correcteurs commandés et pour les lunettes équipées de verres correcteurs et qu'une telle prescription a été délivrée au cours des 36 derniers mois

- en cas d'envoi à SmartBuyGlasses de ses verres correcteurs (montés ou non sur des lunettes) en vue de les dupliquer, à ce que ces verres aient été fabriqués sur la base d’une ordonnance qui lui est propre

- à fournir les données complètes et exactes figurant sur sa dernière ordonnance (en ce compris les notes y figurant) ou une copie de son ordonnance originale sur demande de SmartBuyGlasses ainsi que les coordonnées de son médecin ou ophtalmologiste

- à ne connaître aucune raison médicale pouvant expliquer le fait que les Produits (en ce compris les Produits faisant l'objet de la Commande sur ordonnance) ne puissent pas lui apporter une pleine satisfaction.

A l’inverse, dans l’hypothèse où le Client aurait déjà rencontré des difficultés en portant des lunettes équipées de verres correcteurs ou des lentilles, il s’engage à fournir à SmartBuyGlasses les détails exhaustifs de ces difficultés.

SmartBuyGlasses ne prend aucune responsabilité relative à tout dommage ou préjudice que subirait le Client et qui résulterait du non-respect des obligations susmentionnées. Le Client supportera seul tout dommage, coûts, pertes et frais résultants du non-respect de ces obligations.

3. Sécurité et qualité de la vente

Le Client peut contacter SmartBuyGlasses au 0800 910 997 (appel gratuit) afin de discuter de sa Commande sur Ordonnance avec son équipe de spécialistes en optique et obtenir des conseils.

SmartBuyGlasses peut être amenée à approfondir les informations que le Client lui aura fournies dans le cadre de toute Commande sur Ordonnance.

3.1 Plus particulièrement, les spécialistes en optique de SmartBuyGlasses pourront:

- contacter le Client afin de discuter de sa Commande sur Ordonnance afin de lui fournir des conseils et/ou prévoir une consultation directe avec le Client

- contacter le médecin ou l’ophtalmologiste qui a prescrit l’ordonnance afin de vérifier et/ou discuter des éléments de l’ordonnance.

3.2 Si les opticiens de SmartBuyGlasses le jugent nécessaire ou approprié, ils peuvent en guise de condition d'acceptation de sa commande:

- demander au Client d'envoyer à SmartBuyGlasses l'original de l’ordonnance délivrée par le médecin ou ophtalmologiste ou une copie..

- demander au Client de contacter le médecin ou l’ophtalmologiste qui lui a prescrit l'ordonnance afin de vérifier et/ou discuter des éléments de l’ordonnance..

- demander au Client, pour toute Commande de lunettes équipées de verres correcteurs, d'obtenir la mesure de son écart pupillaire auprès de son ophtalmologiste.

- demander au Client d'obtenir une nouvelle ordonnance dans l’hypothèse notamment où la date de l'ordonnance fournie avec la Commande sur ordonnance serait trop ancienne.

4. Écart pupillaire (pour les commandes de lunettes équipées de verres correcteurs)

SmartBuyGlasses utilise un écart pupillaire moyen approprié qui est déterminé par ses opticiens sauf :

- si le Client nous envoie la mesure de son écart pupillaire et/ou
- si un des opticiens de SmartBuyGlasses considère qu'il est nécessaire que le Client obtienne une mesure d'écart pupillaire.

5. Confirmation de la prescription

Les Produits peuvent comporter une confirmation écrite de l'ordonnance des Produits. Si l'ordonnance renseignée ne correspond pas à celle que le Client joint à sa commande sur ordonnance, n'utilisez pas les Produits ou les articles qui accompagnent les Produits et veuillez nous contacter par téléphone ou par Email afin de nous informer du problème.